2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Jujurieux.
COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 01640 à Jujurieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON compte 3 autorisations recensées sur la période 28/05/2015 - 01/02/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/05/2015 - 01/02/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Jujurieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Des Erables, Saint-Jean-le-Vieux (01640) | PC Locaux | AA3, AA4 | 10 528 m² | 606 m² | 2019/08/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
