2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Pélussin.
COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 42410 à Pélussin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN compte 16 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 30/06/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 12/04/2013 - 30/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Pélussin. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi De L'ermont, Pélussin (42410) | DP Locaux | 0D642 | 113 m² | 9 m² | 2018/04/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 25/06/2013 - 27/09/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Pierre-de-Bœuf. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Perrieres, Bessey (42520) | PA | 0B184, 0B187 | 29 992 m² | 2022/09/27 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) | PA | A971, A970 | — | 2014/07/24 |
| La Bascule, Malleval (42520) | PA | A971, A970 | — | 2014/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Du Rhone Barrage De St Pierre De Boeuf, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) | PA | AC68, AC69 | — | 2013/06/25 |
6 communes - 1 département - 1 région
Pélussin
7 autorisations
Saint-Pierre-de-Bœuf
5 autorisations
Bessey
1 autorisation
Malleval
1 autorisation
Saint-Michel-sur-Rhône
1 autorisation
Vérin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
