COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Moselle (57)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Porcelette.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 57500 SAINT-AVOLD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2004
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN compte 3 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 07/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN
3 autorisations sur la période 04/07/2013 - 07/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Porcelette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Boucheporn Diesen - R.d. 26, Porcelette (57890) | PC Locaux | 2437 | 30 019 m² | 438 m² | 2015/09/07 |
| Rte De Boucheporn, Porcelette (57890) | PC Locaux | 2437 | 30 019 m² | 1 054 m² | 2014/04/11 |
| Rte De Diesen, Porcelette (57890) | PC Locaux | 2449, 2437 | 46 823 m² | 908 m² | 2013/07/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NABORIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.