2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS DU PILAT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bourg-Argental.
COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS DU PILAT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 42220 à Bourg-Argental.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS DU PILAT compte 6 autorisations recensées sur la période 09/04/2014 - 08/11/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS DU PILAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/06/2014 - 24/10/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-Argental. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS DU PILAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Republique, Bourg-Argental (42220) | PC Locaux | AV136, AV348 | — | 250 m² | 2020/10/24 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Croix De Chaubouret, Graix (42220) | PC Locaux | A268, A267 | 3 300 m² | 87 m² | 2014/06/13 |
4 autorisations sur la période 09/04/2014 - 08/11/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Bourg-Argental. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Tissages, Saint-Julien-Molin-Molette (42220) | PA | AE544 | 785 m² | 2023/11/08 |
| Les Trois Croix, La Versanne (42220) | PA | 0A1352 | 504 m² | 2023/02/09 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Marlhes (42660) | PA | 0B944, 0B942 | 9 595 m² | 2021/05/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Peroux, Bourg-Argental (42220) | PA | AN513, AN489 | — | 2014/04/09 |
5 communes - 1 département - 1 région
Bourg-Argental
2 autorisations
Graix
1 autorisation
La Versanne
1 autorisation
Marlhes
1 autorisation
Saint-Julien-Molin-Molette
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
