COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200073401 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL

COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Lantriac.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43260 à SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL

COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL compte 5 autorisations recensées sur la période 28/05/2020 - 05/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

28/05/2020 - 05/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL

3 autorisations sur la période 28/05/2021 - 05/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Lantriac. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
205 Route De Tence, Fay-sur-Lignon (43430) DP Locaux AE177 1 677 m² 2026/06/05
Sagne Garnier, Lantriac (43260) PC Locaux AC2 15 597 m² 2 m² 2022/05/11
Sagne Garnier, Lantriac (43260) DP Locaux AC2 15 579 m² 300 m² 2021/05/28

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL

2 autorisations sur la période 28/05/2020 - 25/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Lantriac. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Genevriere, Lantriac (43260) PA AC2, AC3 15 579 m² 2021/08/25
Pistonaire, Saint-Julien-Chapteuil (43260) PA A1457, A1458 17 384 m² 2020/05/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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