2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES BRIARDES ENTRE VILLES ET FORETS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tournan-en-Brie.
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES BRIARDES ENTRE VILLES ET FORETS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 77330 à Ozoir-la-Ferrière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES BRIARDES ENTRE VILLES ET FORETS compte 4 autorisations recensées sur la période 13/05/2019 - 16/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES BRIARDES ENTRE VILLES ET FORETS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/05/2019 - 16/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Ozoir-la-Ferrière. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES BRIARDES ENTRE VILLES ET FORETS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 105 Rue De Paris, Tournan-en-Brie (77220) | PC Locaux | C1, C3 | 10 090 m² | 1 633 m² | 2023/08/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 19/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Tournan-en-Brie. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bateau, Tournan-en-Brie (77220) | PA | ZK44 | 9 517 m² | 2019/09/19 |
1 autorisation sur la période 02/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Tournan-en-Brie. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Fontenay - Rd 216, Tournan-en-Brie (77220) | PD | ZK44 | 9 517 m² | 2019/07/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
