Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Monton La Peigne, Le Crest (63450) | PA | ZD340, ZD342 | 18 203 m² | 2016/11/14 |
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES - Permis d'aménager
Cessée
246300982
Communauté de communes
Créée le 16/12/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Crest.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63450 à Saint-Amant-Tallende.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/12/1999
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES compte 1 autorisation recensée sur la période 14/11/2016 - 14/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/11/2016 - 14/11/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES
1 autorisation sur la période 14/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Crest.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER AUVERGNE
SIREN 390711604
Même département de siège
134 autorisations
2 PC
132 PD
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
SIREN 246300701
Même département de siège
82 autorisations
42 PC
37 PA
3 PD
TERRITOIRE D'ENERGIE DU PUY-DE-DOME
SIREN 256300146
Même département de siège
82 autorisations
82 PC
AUVERGNE NUMERIQUE
SIREN 798020202
Même département de siège
60 autorisations
60 PC
TRESORERIE GENERALE DU PUY DE DOME
SIREN 176302115
Même département de siège
27 autorisations
14 PC
6 PA
7 PD
CA AGGLO PAYS D'ISSOIRE
SIREN 200070407
Même département de siège
25 autorisations
17 PC
5 PA
3 PD
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHEIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable