CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Auxon.
Profil et organisation
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 10130 à ERVY-LE-CHATEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
Activité d’urbanisme de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE compte 14 autorisations recensées sur la période 12/10/2018 - 09/10/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
12 autorisations sur la période 12/10/2018 - 09/10/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Auxon. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 333 Rue Des Carres, Auxon (10130) | PC Locaux | ZC92 | 2 500 m² | 118 m² | 2025/10/09 |
| Rue Du Champ Du Moulin, Auxon (10130) | DP Locaux | B1200 | — | 30 m² | 2023/05/26 |
| Adresse Non Renseignée, Auxon (10130) | DP Locaux | — | — | 16 m² | 2023/02/07 |
| 9 Rue Aux Francs, Chamoy (10130) | PC Locaux | AC199 | 753 m² | 242 m² | 2021/10/15 |
| Lieudit La Potolle, Villeneuve-au-Chemin (10130) | PC Locaux | A622 | — | 65 m² | 2021/09/28 |
| Rte De Sivrey, Auxon (10130) | PC Locaux | ZM71 | 12 710 m² | 270 m² | 2021/09/14 |
| Rue Le Moulin Le Blanc, Auxon (10130) | PC Locaux | F406 | 743 m² | 216 m² | 2021/07/23 |
| 52 Rue Des Faubourgs, Marolles-sous-Lignières (10130) | PC Locaux | ZI1, ZI4 | 2 823 m² | 405 m² | 2021/07/17 |
| 4205 Grande Rue, Auxon (10130) | PC Locaux | BN1244 | 5 146 m² | 270 m² | 2020/10/12 |
| 5 Boulevard Des Grands Fosse, Ervy-le-Châtel (10130) | PC Locaux | AB214 | — | 372 m² | 2019/05/13 |
| 2 Place Belle Croix, Saint-Phal (10130) | PC Locaux | AC20 | — | 115 m² | 2019/03/07 |
| Rue Des Carrés, Auxon (10130) | PC Mixte | ZC2 | 16 760 m² | 630 m² | 2018/10/12 |
Permis d'aménager de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
2 autorisations sur la période 26/09/2024 - 12/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chaource. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Chemin Des Jeux, Chaource (10210) | PA | AM21 | — | 2025/09/12 |
| Lieudit La Lame, Chaource (10210) | PA | AO25, AO26 | — | 2024/09/26 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
7 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Auxon
7 autorisations
Chaource
2 autorisations
Chamoy
1 autorisation
Ervy-le-Châtel
1 autorisation
Marolles-sous-Lignières
1 autorisation
Saint-Phal
1 autorisation
Villeneuve-au-Chemin
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.