Présentation détaillée de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Auxon.
Profil et organisation
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 10130 à Ervy-le-Châtel.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
Activité d’urbanisme de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE compte 14
autorisations recensées
sur la période 12/10/2018 - 09/10/2025,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
14
Période couverte
12/10/2018 - 09/10/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
12 autorisations sur la période 12/10/2018 - 09/10/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Auxon. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
2 autorisations sur la période 26/09/2024 - 12/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chaource. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE ?
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE ?
Le profil de CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.