2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Laroquebrou.
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 15150 à Laroquebrou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2016 - 15/11/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/11/2016 - 15/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Laroquebrou.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Peyrelevade, Laroquebrou (15150) | PA | C397 | — | 2016/11/15 |
| Peyrelevade, Nieudan (15150) | PA | A631, A343 | — | 2016/11/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
