COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS - Permis d'aménager
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Laroquebrou.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 15150 à LAROQUEBROU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/12/2006
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2016 - 15/11/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS
2 autorisations sur la période 12/11/2016 - 15/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Laroquebrou.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Peyrelevade, Laroquebrou (15150) | PA | C397 | — | 2016/11/15 |
| Peyrelevade, Nieudan (15150) | PA | A631, A343 | — | 2016/11/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DEUX LACS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.