COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleherbe.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 25380 à BELLEHERBE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/10/2002
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 11/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE
2 autorisations sur la période 30/05/2013 - 11/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Belleherbe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Genevriers, Belleherbe (25380) | PC Locaux | AD294, AD293 | 6 060 m² | 596 m² | 2016/10/11 |
| 1 All Des Sapins, Belleherbe (25380) | DP Locaux | AD283 | 3 629 m² | 6 m² | 2013/05/30 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BARBECHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.