2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sisteron.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04200 à Sisteron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2015 - 29/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Sisteron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan D'eau Des Marres Https //Maps.app.goo.gl/Jonhxd, Sisteron (04200) | DP Locaux | AT393 | 47 080 m² | 125 m² | 2025/07/29 |
1 autorisation sur la période 22/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sisteron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Plan Roman, Sisteron (04200) | PA | AD540, AD546 | — | 2015/12/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
