COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sisteron.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04200 à SISTERON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/02/1965
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2015 - 29/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS
1 autorisation sur la période 29/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Sisteron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan D'eau Des Marres Https //Maps.app.goo.gl/Jonhxd, Sisteron (04200) | DP Locaux | AT393 | 47 080 m² | 125 m² | 2025/07/29 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS
1 autorisation sur la période 22/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sisteron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Plan Roman, Sisteron (04200) | PA | AD540, AD546 | — | 2015/12/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.