COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Alban-de-Montbel.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73470 à NANCES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCLA
- Date de création
- 01/01/1998
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE compte 10 autorisations recensées sur la période 04/08/2014 - 27/05/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE
10 autorisations sur la période 04/08/2014 - 27/05/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Saint-Alban-de-Montbel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 572 Rte D Aiguebelette Cusina, Nances (73470) | PC Locaux | A1812, A1814 | 4 508 m² | 25 m² | 2025/05/27 |
| Rue Du Pre Rampeau, Novalaise (73470) | PC Locaux | A1025, A3013 | 18 269 m² | 85 m² | 2025/04/25 |
| Rte Du Gue Des Planches La Gare, Lépin-le-Lac (73610) | PC Locaux | A1982 | 885 m² | 31 m² | 2025/04/13 |
| 457 Rte Du Lac, Novalaise (73470) | PC Locaux | A3813 | 3 610 m² | 250 m² | 2025/02/21 |
| Le Sougey - Porbe, Saint-Alban-de-Montbel (73610) | DP Locaux | A1216 | 56 702 m² | 13 m² | 2022/01/14 |
| La Bussiere, La Bridoire (73520) | PC Locaux | B1603, B1923 | 7 453 m² | 87 m² | 2019/03/29 |
| Za Du Goutier, Nances (73470) | PC Locaux | A3002 | 2 155 m² | 182 m² | 2018/10/04 |
| Base De Loisirs Du Sougey, Saint-Alban-de-Montbel (73610) | DP Locaux | A1288 | — | 4 m² | 2018/05/30 |
| Le Sougey, Saint-Alban-de-Montbel (73610) | PC Locaux | A2204 | 2 204 m² | 37 m² | 2016/10/28 |
| La Gare, Lépin-le-Lac (73610) | PC Locaux | A1288 | 9 060 m² | 156 m² | 2014/08/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Saint-Alban-de-Montbel
3 autorisations
Lépin-le-Lac
2 autorisations
Nances
2 autorisations
Novalaise
2 autorisations
La Bridoire
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.