2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Julien-en-Genevois.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74160 à Archamps.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS compte 9 autorisations recensées sur la période 01/10/2013 - 18/12/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 14/10/2015 - 18/12/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Saint-Julien-en-Genevois. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pas De Loup, Feigères (74160) | DP Locaux | ZD18 | 12 450 m² | 12 m² | 2016/11/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 08/12/2020 - 01/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Valleiry. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 663 Route De Saint-Julien-En-G, Valleiry (74520) | PA | OA1084, OA3698 | 11 671 m² | 2025/04/01 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi De La Perriere, Viry (74580) | PA | ZC538, ZC539 | 13 781 m² | 2020/12/08 |
1 autorisation sur la période 01/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Présilly. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Grand Chable, Présilly (74160) | PD | 0B708 | — | 2013/10/01 |
7 communes - 1 département - 1 région
Saint-Julien-en-Genevois
2 autorisations
Viry
2 autorisations
Archamps
1 autorisation
Feigères
1 autorisation
Neydens
1 autorisation
Présilly
1 autorisation
Valleiry
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
