COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Neufchâteau.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88300 à NEUFCHATEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/12/2012
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU compte 5 autorisations recensées sur la période 25/10/2014 - 23/07/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU
5 autorisations sur la période 25/10/2014 - 23/07/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Neufchâteau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Place Edouard Fixary, Liffol-le-Grand (88350) | DP Locaux | AD799 | — | 15 m² | 2021/07/23 |
| 1 Place Jeanne D'arc, Neufchâteau (88300) | PC Locaux | AB174 | — | 428 m² | 2017/05/30 |
| 3 Rue De Premiere Armee Fran, Neufchâteau (88300) | PC Locaux | AK68, AK140 | 2 204 m² | 1 383 m² | 2016/09/20 |
| Place Raymond Pitet, Neufchâteau (88300) | DP Locaux | AK20 | 9 785 m² | 2 m² | 2015/10/14 |
| Rd 3 Launot, Coussey (88630) | PC Locaux | ZH73 | 117 174 m² | 273 m² | 2014/10/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.