COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Malzieu-Ville.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48120 à SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/12/2006
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER compte 4 autorisations recensées sur la période 18/02/2015 - 15/07/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER
4 autorisations sur la période 18/02/2015 - 15/07/2016, réparties dans 3 communes, principalement au Malzieu-Ville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aire De La Garde, Albaret-Sainte-Marie (48200) | PC Locaux | ZL32, ZL145 | 4 844 m² | 1 341 m² | 2016/07/15 |
| Les Monteyres, Le Malzieu-Ville (48140) | PC Locaux | B464 | 9 358 m² | 1 560 m² | 2015/05/07 |
| Rte De Saugues, Le Malzieu-Ville (48140) | PC Locaux | A202, A1381 | 1 435 m² | 417 m² | 2015/03/11 |
| Le Rocher Blanc, Les Monts-Verts (48200) | PC Mixte | B919 | 8 990 m² | 288 m² | 2015/02/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.