COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Pont de Montvert - Sud Mont Lozère.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48160 au Collet-de-Dèze.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE compte 8 autorisations recensées sur la période 11/04/2017 - 17/06/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
7 autorisations sur la période 11/04/2017 - 17/06/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Pont de Montvert - Sud Mont Lozère. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier De L Estournal Pont De Montvert, Pont de Montvert - Sud Mont Lozère (48220) | PC Logement | D1337 | 3 875 m² | 37 m² | 2023/06/17 |
| La Parros Basse, Pont de Montvert - Sud Mont Lozère (48220) | PC Locaux | D776 | 438 m² | 676 m² | 2021/10/20 |
| Avenue De L Enclos, Saint-Étienne-Vallée-Française (48330) | PC Locaux | H1717, H1695 | 1 771 m² | 196 m² | 2021/10/12 |
| Le Village, Sainte-Croix-Vallée-Française (48110) | PC Locaux | D1172, D110 | 2 860 m² | 164 m² | 2021/08/07 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Julien-des-Points (48160) | PC Locaux | — | — | 798 m² | 2019/07/02 |
| Zone Artisanale, Sainte-Croix-Vallée-Française (48110) | PC Locaux | C580 | 1 407 m² | 50 m² | 2017/08/11 |
| L Ayrolles, Ventalon en Cévennes (48160) | PC Locaux | B750 | 20 001 m² | 139 m² | 2017/04/11 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
1 autorisation sur la période 07/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-des-Points. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bruc, Saint-Julien-des-Points (48160) | PA | A580, A870 | — | 2019/02/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Pont de Montvert - Sud Mont Lozère
2 autorisations
Sainte-Croix-Vallée-Française
2 autorisations
Saint-Julien-des-Points
2 autorisations
Saint-Étienne-Vallée-Française
1 autorisation
Ventalon en Cévennes
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.