2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VENDEUVRE-SOULAINES est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 10 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Vendeuvre-sur-Barse.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VENDEUVRE-SOULAINES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 10200 à Soulaines-Dhuys.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VENDEUVRE-SOULAINES compte 13 autorisations recensées sur la période 30/01/2017 - 15/02/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VENDEUVRE-SOULAINES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 30/01/2017 - 15/02/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Vendeuvre-sur-Barse. Ce type représente 77 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VENDEUVRE-SOULAINES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Avenue De La Republique, Vendeuvre-sur-Barse (10140) | PC Mixte | AB60, AB61 | 18 724 m² | 1 153 m² | 2019/02/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 20/11/2017 - 08/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vendeuvre-sur-Barse. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Varennes, Vendeuvre-sur-Barse (10140) | PD | ZT373 | — | 2023/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Republique, Vendeuvre-sur-Barse (10140) | PD | AB250, AB249 | — | 2018/10/10 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Avenue De La Republique, Vendeuvre-sur-Barse (10140) | PD | AB201 | — | 2017/11/20 |
6 communes - 1 département - 1 région
Vendeuvre-sur-Barse
6 autorisations
Jessains
2 autorisations
La Villeneuve-au-Chêne
2 autorisations
Morvilliers
1 autorisation
Soulaines-Dhuys
1 autorisation
Épothémont
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
