3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE TREVIERES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Trévières.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE TREVIERES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14710 à Formigny La Bataille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE TREVIERES compte 5 autorisations recensées sur la période 25/03/2013 - 02/03/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE TREVIERES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/03/2013 - 15/11/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Trévières. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE TREVIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Vierville-sur-Mer (14710) | PC Locaux | AB127, AB93 | 1 670 m² | 224 m² | 2013/11/15 |
| Rue Des Ecoles, Trévières (14710) | PC Locaux | AB169 | 25 137 m² | 344 m² | 2013/03/25 |
2 autorisations sur la période 11/09/2013 - 16/09/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Colleville-sur-Mer. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Ruquet, Saint-Laurent-sur-Mer (14710) | PA | — | 5 320 m² | 2013/09/16 |
| Le Cavey, Colleville-sur-Mer (14710) | PA | — | — | 2013/09/11 |
1 autorisation sur la période 02/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Trévières. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Trévières (14710) | PD | AC49 | — | 2017/03/02 |
4 communes - 1 département - 1 région
Trévières
2 autorisations
Colleville-sur-Mer
1 autorisation
Saint-Laurent-sur-Mer
1 autorisation
Vierville-sur-Mer
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.