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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS - Permis de construire et DP

Active
243800745 Communauté de communes PME Créée le 31/07/1991

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 84.11Z - Administration publique générale

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

9

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Le Bourg-d'Oisans.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38520 au Bourg-d'Oisans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
Section NAF
O - Administration publique
Division NAF
84 - Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
SIRET du siège
Date de création
31/07/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS compte 9 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 12/11/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

14/11/2013 - 12/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

9 autorisations sur la période 14/11/2013 - 12/11/2025, réparties dans 4 communes, principalement au Bourg-d'Oisans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 9 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Bourg, Le Bourg-d'Oisans (38520) PC Locaux AR272 1 740 m² 649 m² 2023/10/10

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
39 Avenue Aristide Briand, Le Bourg-d'Oisans (38520) DP Locaux AP223 313 m² 235 m² 2022/02/24

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Calvaire, Le Bourg-d'Oisans (38520) PC Locaux AR810 1 941 m² 142 m² 2021/12/09

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Jean-Baptiste Gautier, Le Bourg-d'Oisans (38520) PC Locaux AP357, AP109 16 262 m² 114 m² 2017/03/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Le Bourg-d'Oisans

5 autorisations

Livet-et-Gavet

2 autorisations

Huez

1 autorisation

Mizoën

1 autorisation

Département représenté

Isère (38)

9 autorisations

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)
SIREN 200040715
Même secteur et même département
83 autorisations 57 PC 16 PA 10 PD
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DAUPHINE
SIREN 447593104
Même secteur et même département
70 autorisations 2 PC 1 PA 67 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SIREN 200018166
Même secteur et même département
56 autorisations 46 PC 8 PA 2 PD
CA DU PAYS VOIRONNAIS
SIREN 243800984
Même secteur et même département
48 autorisations 30 PC 6 PA 12 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 283812006
Même secteur et même département
44 autorisations 38 PC 6 PD
CA VIENNE CONDRIEU
SIREN 200077014
Même secteur et même département
40 autorisations 27 PC 7 PA 6 PD

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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