COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Le Bourg-d'Oisans.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38520 au Bourg-d'Oisans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/07/1991
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS compte 9 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 12/11/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
9 autorisations sur la période 14/11/2013 - 12/11/2025, réparties dans 4 communes, principalement au Bourg-d'Oisans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Avenue Jean-Baptiste Gauth, Le Bourg-d'Oisans (38520) | PC Locaux | AP108, AP109 | 16 140 m² | 141 m² | 2025/11/12 |
| La Balme, Mizoën (38142) | DP Locaux | 0D616 | 8 585 m² | 15 m² | 2025/05/14 |
| Plate-Forme Technique De L Za Des Ilas, Livet-et-Gavet (38220) | PC Locaux | 0B194, 0B193 | 13 534 m² | 26 m² | 2025/05/12 |
| Le Bourg, Le Bourg-d'Oisans (38520) | PC Locaux | AR272 | 1 740 m² | 649 m² | 2023/10/10 |
| 39 Avenue Aristide Briand, Le Bourg-d'Oisans (38520) | DP Locaux | AP223 | 313 m² | 235 m² | 2022/02/24 |
| Le Calvaire, Le Bourg-d'Oisans (38520) | PC Locaux | AR810 | 1 941 m² | 142 m² | 2021/12/09 |
| Rue Jean-Baptiste Gautier, Le Bourg-d'Oisans (38520) | PC Locaux | AP357, AP109 | 16 262 m² | 114 m² | 2017/03/09 |
| Pft De La Com Com De L Oisans Z.i Des Ilas, Livet-et-Gavet (38220) | PC Locaux | B1114 | 6 721 m² | 156 m² | 2013/12/19 |
| Avenue Du Rif Nel, Huez (38750) | PC Locaux | AB191 | 5 803 m² | 29 m² | 2013/11/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Le Bourg-d'Oisans
5 autorisations
Livet-et-Gavet
2 autorisations
Huez
1 autorisation
Mizoën
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.