2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Salles-Curan.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12410 à Salles-Curan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP compte 8 autorisations recensées sur la période 13/07/2015 - 27/11/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 13/07/2015 - 27/11/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Salles-Curan. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Marragou, Salles-Curan (12410) | PC Locaux | AO190, AO192 | — | 29 m² | 2021/09/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 28/11/2019 - 30/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Léons. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Causse De Bourrival, Saint-Léons (12780) | PA | AE397, AE877 | 42 320 m² | 2023/09/30 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ Grand Le Bruel, Villefranche-de-Panat (12430) | PA | D504, AD148 | 31 760 m² | 2019/11/28 |
6 communes - 1 département - 1 région
Salles-Curan
3 autorisations
Arvieu
1 autorisation
Canet-de-Salars
1 autorisation
Saint-Léons
1 autorisation
Villefranche-de-Panat
1 autorisation
Vézins-de-Lévézou
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
