2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Château-Arnoux-Saint-Auban.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04160 à Château-Arnoux-Saint-Auban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 24/07/2013 - 08/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/07/2013 - 08/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Château-Arnoux-Saint-Auban.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Draille Le Village, Malijai (04350) | PC Locaux | AD489 | 2 695 m² | 49 m² | 2013/12/24 |
| Av Jean Moulin, Château-Arnoux-Saint-Auban (04160) | PC Locaux | AL617, AL619 | 44 321 m² | 174 m² | 2013/07/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
