COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Château-Arnoux-Saint-Auban.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04160 à CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/06/1990
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 24/07/2013 - 08/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE
3 autorisations sur la période 24/07/2013 - 08/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Château-Arnoux-Saint-Auban.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Barrasson, Château-Arnoux-Saint-Auban (04160) | PC Locaux | AN966, AN1011 | 2 539 m² | 181 m² | 2017/03/08 |
| Rue De La Draille Le Village, Malijai (04350) | PC Locaux | AD489 | 2 695 m² | 49 m² | 2013/12/24 |
| Av Jean Moulin, Château-Arnoux-Saint-Auban (04160) | PC Locaux | AL617, AL619 | 44 321 m² | 174 m² | 2013/07/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.