2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE PROVENCE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Dauphin.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04300 à Mane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE PROVENCE compte 7 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 25/06/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE PROVENCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 14/02/2013 - 25/06/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Mane. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rousselles, Saint-Martin-les-Eaux (04300) | PC Logement | A399, A419 | 5 900 m² | 511 m² | 2013/02/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Dauphin. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De Bertrand, Dauphin (04300) | PA | C8, C10 | — | 2013/12/27 |
4 communes - 1 département - 1 région
Dauphin
2 autorisations
Mane
2 autorisations
Saint-Martin-les-Eaux
2 autorisations
Banon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
