2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE PORTE DU HAUT JURA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Champagnole.
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE PORTE DU HAUT JURA est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39300 à Champagnole.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE PORTE DU HAUT JURA compte 4 autorisations recensées sur la période 11/10/2013 - 27/09/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE PORTE DU HAUT JURA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/10/2013 - 27/09/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Champagnole. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE PORTE DU HAUT JURA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Avenue Etienne Lamy, Cize (39300) | PC Locaux | AB40, AB41 | 18 158 m² | 518 m² | 2016/09/27 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 89 Av De La Republique, Champagnole (39300) | PC Locaux | AB88 | 8 135 m² | 914 m² | 2015/03/31 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Du Gros Mont, Saint-Germain-en-Montagne (39300) | PC Locaux | ZE91, ZE94 | 9 031 m² | 1 042 m² | 2013/10/11 |
1 autorisation sur la période 23/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montrond. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte D Arbois La Chalette La Vie D Arbois, Montrond (39300) | PA | A145, ZM25 | — | 2015/07/23 |
4 communes - 1 département - 1 région
Champagnole
1 autorisation
Cize
1 autorisation
Montrond
1 autorisation
Saint-Germain-en-Montagne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
