Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 12 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Pampelonne.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 81400 à Carmaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
3CS
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA compte 13
autorisations recensées
sur la période 23/11/2015 - 24/05/2023,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
13
Période couverte
23/11/2015 - 24/05/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
12 autorisations sur la période 23/11/2015 - 24/05/2023, réparties dans 8 communes, principalement à Pampelonne. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.