2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
13
Permis d'aménager
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Anse.
COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69480 à Anse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES compte 17 autorisations recensées sur la période 11/05/2016 - 10/08/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 11/05/2016 - 27/07/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Anse. Ce type représente 76 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Jean Laval, Anse (69480) | DP Locaux | AI323 | 1 624 m² | 8 m² | 2018/03/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 21/02/2018 - 10/08/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Bagnols. Ce type représente 24 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Bourricand, Theizé (69620) | PA | — | — | 2026/08/10 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Frontenas (69620) | PA | — | — | 2024/06/04 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za Des Bruyeres, Bagnols (69620) | PA | 0B1011 | 44 900 m² | 2019/04/10 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ De Cruy - Liergues, Porte des Pierres Dorées (69400) | PA | 0C464, 0C461 | 19 556 m² | 2018/02/21 |
8 communes - 1 département - 1 région
Anse
6 autorisations
Chazay-d'Azergues
4 autorisations
Theizé
2 autorisations
Bagnols
1 autorisation
Chessy
1 autorisation
Frontenas
1 autorisation
Porte des Pierres Dorées
1 autorisation
Val d'Oingt
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
