2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE DE COMMUNE DE L'ARGENCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Argences en Aubrac.
COMMUNAUTE DE COMMUNE DE L'ARGENCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12210 à Argences en Aubrac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNE DE L'ARGENCE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/05/2016 - 08/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNE DE L'ARGENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/05/2016 - 08/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Argences en Aubrac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNE DE L'ARGENCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vines, Cantoin (12420) | PC Locaux | AC140, AC139 | 1 214 m² | 254 m² | 2016/12/08 |
| Rue Des Ecoles Sainte Genevieve Sur Argence, Argences en Aubrac (12420) | PC Locaux | AC87 | 11 200 m² | 5 m² | 2016/05/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
