2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
3
COMMUNAUTE D'AGGLOMMERATION DE MARNE LA VALLEE - VAL MAUBUEE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 5 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Noisiel.
COMMUNAUTE D'AGGLOMMERATION DE MARNE LA VALLEE - VAL MAUBUEE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 77200 à Torcy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMMERATION DE MARNE LA VALLEE - VAL MAUBUEE compte 8 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 24/09/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMMERATION DE MARNE LA VALLEE - VAL MAUBUEE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 14/11/2013 - 24/09/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Noisiel. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMMERATION DE MARNE LA VALLEE - VAL MAUBUEE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Bis Rue Alfred Nobel - Lot N N2 Cite Descartes, Champs-sur-Marne (77420) | PC Locaux | AM66 | 3 380 m² | 3 143 m² | 2013/11/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 23/06/2014 - 04/05/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Noisiel. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Marcelin Berthelot, Noisiel (77186) | PD | AK165 | — | 2016/05/04 |
| All Jp Sartre Sur Le Pir, Noisiel (77186) | PD | AH100 | — | 2016/01/14 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Jean Moulin - Gare, Torcy (77200) | PD | AL3, AL238 | — | 2014/06/23 |
4 communes - 2 départements - 2 régions
Noisiel
5 autorisations
Aiguilhe
1 autorisation
Champs-sur-Marne
1 autorisation
Torcy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
