Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS
COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Vaugneray.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69670 à Vaugneray.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
23/12/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS
COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS compte 13
autorisations recensées
sur la période 13/11/2013 - 17/03/2025,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
13
Période couverte
13/11/2013 - 17/03/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS
7 autorisations sur la période 13/11/2013 - 17/03/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Vaugneray. Ce type représente 54 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS
6 autorisations sur la période 07/06/2016 - 17/04/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Brindas. Ce type représente 46 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS ?
COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.