COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Haute-Marne (52)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chamouilley.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 52170 CHEVILLON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/12/1994
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2013 - 06/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE
2 autorisations sur la période 04/10/2013 - 06/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Chamouilley.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Du Bas Du Banc, Chevillon (52170) | PC Locaux | AH67 | 2 375 m² | 80 m² | 2016/07/06 |
| Adresse Non Renseignée, Chamouilley (52410) | PC Locaux | — | — | 107 m² | 2013/10/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.