COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE - Permis de construire et DP

Cessée
240400531 Communauté de communes Créée le 01/01/2006

Infos clés

Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE

COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montfort.

Profil et organisation

COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04290 à Salignac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2006

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE

COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/06/2015 - 01/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/06/2015 - 01/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE

1 autorisation sur la période 01/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montfort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Montfort (04600) PC Locaux B295, B280 7 740 m² 355 m² 2015/06/01

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE

Sources des informations sur COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE ?
COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE ?
Le profil de COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMM LURE VANCON DURANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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