2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Didier-en-Velay.
COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43140 à La Séauve-sur-Semène.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE compte 9 autorisations recensées sur la période 07/12/2016 - 21/04/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/12/2016 - 08/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Aurec-sur-Loire. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Denis Peyrard - Route, Saint-Ferréol-d'Auroure (43330) | PC Locaux | AI157 | 195 m² | 51 m² | 2016/12/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 06/04/2023 - 21/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Didier-en-Velay. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Prege Le Pas Du Mont, Saint-Didier-en-Velay (43140) | PA | AT366, BC96 | 10 057 m² | 2026/04/21 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Faubourg De La Pechoire Espace Regis Vidal, Saint-Didier-en-Velay (43140) | PA | AO135, AO136 | 57 196 m² | 2025/03/07 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Pont-Salomon (43330) | PA | AC211, AC212 | — | 2024/04/09 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bramard, Saint-Didier-en-Velay (43140) | PA | AK11, AK12 | — | 2023/04/06 |
1 autorisation sur la période 02/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Malmont. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Du Stade, Saint-Just-Malmont (43240) | PD | AD7 | 6 283 m² | 2024/09/02 |
6 communes - 1 département - 1 région
Saint-Didier-en-Velay
3 autorisations
Aurec-sur-Loire
2 autorisations
La Séauve-sur-Semène
1 autorisation
Pont-Salomon
1 autorisation
Saint-Ferréol-d'Auroure
1 autorisation
Saint-Just-Malmont
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
