2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Arlanc.
COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63220 à Arlanc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC compte 4 autorisations recensées sur la période 10/04/2014 - 25/03/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/04/2014 - 25/03/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Arlanc. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pre De Monsieur, Arlanc (63220) | PC Locaux | BP316 | 59 m² | 48 m² | 2017/03/25 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos, Dore-l'Église (63220) | PC Locaux | ZB224 | 11 235 m² | 773 m² | 2016/09/13 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Chaumont-le-Bourg (63220) | PC Logement | B762 | 1 500 m² | 363 m² | 2014/04/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 31/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Arlanc. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Pre De Monsieur, Arlanc (63220) | PA | BP89, BP88 | — | 2016/08/31 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
