COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC
COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Arlanc.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63220 à ARLANC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/12/1992
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC
COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC compte 4 autorisations recensées sur la période 10/04/2014 - 25/03/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC
3 autorisations sur la période 10/04/2014 - 25/03/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Arlanc. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pre De Monsieur, Arlanc (63220) | PC Locaux | BP316 | 59 m² | 48 m² | 2017/03/25 |
| Le Clos, Dore-l'Église (63220) | PC Locaux | ZB224 | 11 235 m² | 773 m² | 2016/09/13 |
| Le Bourg, Chaumont-le-Bourg (63220) | PC Logement | B762 | 1 500 m² | 363 m² | 2014/04/10 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC
1 autorisation sur la période 31/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Arlanc. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Pre De Monsieur, Arlanc (63220) | PA | BP89, BP88 | — | 2016/08/31 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.