Présentation détaillée de COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL
COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Marseille.
Profil et organisation
COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL est enregistré sous la forme juridique Communauté urbaine, avec un siège déclaré 13007 à MARSEILLE 7.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL
Activité d’urbanisme de COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL
COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL compte 15
autorisations recensées
sur la période 18/03/2013 - 22/11/2023,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
15
Période couverte
18/03/2013 - 22/11/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL
7 autorisations sur la période 18/03/2013 - 22/11/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Marseille. Ce type représente 47 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL
5 autorisations sur la période 12/06/2013 - 22/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Marseille. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL
3 autorisations sur la période 28/05/2013 - 24/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Marseille. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL ?
COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL ?
Le profil de COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUN URBAIN MARSEILLE PROVENC METROPOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.