COMMUN JARDIN - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUN JARDIN
COMMUN JARDIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
Profil et organisation
COMMUN JARDIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 25000 BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUN JARDIN
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/09/2024
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUN JARDIN
Activité d’urbanisme de COMMUN JARDIN
COMMUN JARDIN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2025 - 14/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUN JARDIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUN JARDIN
2 autorisations sur la période 23/04/2025 - 14/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUN JARDIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 122 Chemin D'avanne À Velotte, Besançon (25000) | DP Locaux | LO113 | 731 m² | 12 m² | 2026/04/14 |
| 122 Chemin D'avanne A Velotte, Besançon (25000) | DP Locaux | LO59, LO60 | 5 952 m² | 1 000 m² | 2025/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUN JARDIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUN JARDIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUN JARDIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.