COMMUN JARDIN - Autorisations d'urbanisme
Active
937808921
|
Association déclarée
|
Créée le 13/09/2024
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUN JARDIN
- SIREN
- 937 808 921
- SIRET siège
- 937 808 921 00012
- Forme juridique
- Association déclarée
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.13Z
- Date de création
- 13/09/2024
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Oui
- Société à mission
- Non
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 23/04/2025
- Dernière autorisation
- 14/04/2026
Siège social
- Adresse
- 122 CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE
- Commune
- 25000 BESANCON
- Département
- Doubs
Permis de construire de COMMUN JARDIN
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 122 Chemin D'avanne À Velotte, Besançon (25000) | DP Locaux | LO113 | 731 m² | 49 m² | 2026/04/14 |
| 122 Chemin D'avanne A Velotte, Besançon (25000) | DP Locaux | LO59, LO60 | 5 952 m² | 1 000 m² | 2025/04/23 |
Permis d'aménager de COMMUN JARDIN
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUN JARDIN
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
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