Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Capitaine Mann, Oberhergheim (68127) | PA | 2731, 27173 | — | 2016/10/12 |
C.I.L. REALISATIONS - Permis d'aménager
Cessée
343875712
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 15/01/1988
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de C.I.L. REALISATIONS
C.I.L. REALISATIONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Carspach.
Profil et organisation
C.I.L. REALISATIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68000 à Colmar.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- C.I.L. REALISATIONS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/01/1988
Siège social
Permis d'aménager de C.I.L. REALISATIONS
Activité d’urbanisme de C.I.L. REALISATIONS
C.I.L. REALISATIONS compte 4 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 12/10/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour C.I.L. REALISATIONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
18/04/2013 - 12/10/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
4 communes
Permis d'aménager de C.I.L. REALISATIONS
4 autorisations sur la période 18/04/2013 - 12/10/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Carspach.
Années
Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Celtes, Sermersheim (67230) | PA | 02278, 02279 | 5 140 m² | 2015/10/27 |
Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau, Carspach (68130) | PA | 3254, 3253 | — | 2014/05/06 |
Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue L Eglise D Orberhergheim Herrenweg, Dessenheim (68600) | PA | 37189, 37196 | — | 2013/04/18 |
1 à 4 sur 4 autorisations
Répartition géographique des autorisations de C.I.L. REALISATIONS
4 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Carspach
1 autorisation
Dessenheim
1 autorisation
Oberhergheim
1 autorisation
Sermersheim
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à C.I.L. REALISATIONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CARRE EST
SIREN 494443419
Même département de siège
209 autorisations
195 PC
11 PA
3 PD
VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
SIREN 825176233
Même département de siège
120 autorisations
100 PC
18 PA
2 PD
OLISTER
SIREN 800897068
Même département de siège
78 autorisations
76 PC
1 PA
1 PD
CARRE CENTRE EST
SIREN 814812277
Même département de siège
71 autorisations
63 PC
7 PA
1 PD
SNC RHONE ALPES
SIREN 538025685
Même département de siège
64 autorisations
56 PC
7 PA
1 PD
SNC ALPES
SIREN 538390006
Même département de siège
61 autorisations
49 PC
12 PA
Sources des informations sur C.I.L. REALISATIONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur C.I.L. REALISATIONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C.I.L. REALISATIONS ?
C.I.L. REALISATIONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C.I.L. REALISATIONS ?
Le profil de C.I.L. REALISATIONS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C.I.L. REALISATIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C.I.L. REALISATIONS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C.I.L. REALISATIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable