Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Capitaine Mann, Oberhergheim (68127) | PA | 2731, 27173 | — | 2016/10/12 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
C.I.L. REALISATIONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Carspach.
C.I.L. REALISATIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68000 à Colmar.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C.I.L. REALISATIONS compte 4 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 12/10/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour C.I.L. REALISATIONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/04/2013 - 12/10/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Carspach.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Capitaine Mann, Oberhergheim (68127) | PA | 2731, 27173 | — | 2016/10/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Celtes, Sermersheim (67230) | PA | 02278, 02279 | 5 140 m² | 2015/10/27 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau, Carspach (68130) | PA | 3254, 3253 | — | 2014/05/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue L Eglise D Orberhergheim Herrenweg, Dessenheim (68600) | PA | 37189, 37196 | — | 2013/04/18 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Carspach
1 autorisation
Dessenheim
1 autorisation
Oberhergheim
1 autorisation
Sermersheim
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.