C.I.L. REALISATIONS - Permis d'aménager

Cessée
343875712 SAS, société par actions simplifiée Créée le 15/01/1988

Infos clés

Permis d'aménager

4

Présentation détaillée de C.I.L. REALISATIONS

C.I.L. REALISATIONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Carspach.

Profil et organisation

C.I.L. REALISATIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68000 à COLMAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
C.I.L. REALISATIONS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
15/01/1988

Siège social

Permis d'aménager de C.I.L. REALISATIONS

Activité d’urbanisme de C.I.L. REALISATIONS

C.I.L. REALISATIONS compte 4 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 12/10/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour C.I.L. REALISATIONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

18/04/2013 - 12/10/2016

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

4 communes

Permis d'aménager de C.I.L. REALISATIONS

4 autorisations sur la période 18/04/2013 - 12/10/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Carspach.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Capitaine Mann, Oberhergheim (68127) PA 2731, 27173 2016/10/12
Rue Des Celtes, Sermersheim (67230) PA 02278, 02279 5 140 m² 2015/10/27
Rue Du Chateau, Carspach (68130) PA 3254, 3253 2014/05/06
Rue L Eglise D Orberhergheim Herrenweg, Dessenheim (68600) PA 37189, 37196 2013/04/18

Répartition géographique des autorisations de C.I.L. REALISATIONS

Demandeurs comparables à C.I.L. REALISATIONS

Sources des informations sur C.I.L. REALISATIONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur C.I.L. REALISATIONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C.I.L. REALISATIONS ?
C.I.L. REALISATIONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C.I.L. REALISATIONS ?
Le profil de C.I.L. REALISATIONS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C.I.L. REALISATIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C.I.L. REALISATIONS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C.I.L. REALISATIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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