CHATEAU DE GERMIGNEY EURL - Permis de construire et DP

Active
405336975 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 11/04/1996

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CHATEAU DE GERMIGNEY EURL

CHATEAU DE GERMIGNEY EURL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Lesney.

Profil et organisation

CHATEAU DE GERMIGNEY EURL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39600 à PORT-LESNEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHATEAU DE GERMIGNEY EURL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
11/04/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHATEAU DE GERMIGNEY EURL

Activité d’urbanisme de CHATEAU DE GERMIGNEY EURL

CHATEAU DE GERMIGNEY EURL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2025 - 16/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU DE GERMIGNEY EURL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/03/2025 - 16/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHATEAU DE GERMIGNEY EURL

2 autorisations sur la période 11/03/2025 - 16/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Port-Lesney.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAU DE GERMIGNEY EURL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rue Edgar Faure, Port-Lesney (39600) PC Locaux AH202, AH204 22 706 m² 444 m² 2026/01/16
31 Rue Edgar Faure, Port-Lesney (39600) DP Locaux AH202, AH204 22 706 m² 16 m² 2025/03/11

Répartition géographique des autorisations de CHATEAU DE GERMIGNEY EURL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHATEAU DE GERMIGNEY EURL

Sources des informations sur CHATEAU DE GERMIGNEY EURL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHATEAU DE GERMIGNEY EURL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHATEAU DE GERMIGNEY EURL ?
CHATEAU DE GERMIGNEY EURL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHATEAU DE GERMIGNEY EURL ?
Le profil de CHATEAU DE GERMIGNEY EURL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHATEAU DE GERMIGNEY EURL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHATEAU DE GERMIGNEY EURL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHATEAU DE GERMIGNEY EURL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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