LE PIC VERT - Permis de construire et DP

Active
494787138 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/03/2007

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LE PIC VERT

LE PIC VERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doucier.

Profil et organisation

LE PIC VERT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39130 à MARIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PIC VERT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
02/03/2007
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE PIC VERT

Activité d’urbanisme de LE PIC VERT

LE PIC VERT compte 3 autorisations recensées sur la période 09/04/2014 - 07/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PIC VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/04/2014 - 07/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PIC VERT

3 autorisations sur la période 09/04/2014 - 07/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Doucier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PIC VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rte De Chalain, Doucier (39130) PC Locaux E52 960 m² 75 m² 2022/07/07
Rte Du Lac, Doucier (39130) PC Locaux E95 2 357 m² 149 m² 2015/04/01
Adresse Non Renseignée, Doucier (39130) PC Locaux 7 m² 2014/04/09

Répartition géographique des autorisations de LE PIC VERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE PIC VERT

Sources des informations sur LE PIC VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PIC VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PIC VERT ?
LE PIC VERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PIC VERT ?
Le profil de LE PIC VERT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PIC VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PIC VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PIC VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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