2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.61Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Siège
Permis de construire et DP
3
COOPERATIVE APICOLE DU JURA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lons-le-Saunier.
COOPERATIVE APICOLE DU JURA est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39570 à Messia-sur-Sorne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOPERATIVE APICOLE DU JURA compte 3 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 17/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE APICOLE DU JURA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/03/2014 - 17/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Lons-le-Saunier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPERATIVE APICOLE DU JURA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Louis Remy, Messia-sur-Sorne (39570) | PC Locaux | AE282, AE283 | 4 753 m² | 2 089 m² | 2024/10/17 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 363 Rue Victor Puiseux, Lons-le-Saunier (39000) | PC Locaux | AT106, AT72 | 5 792 m² | 300 m² | 2022/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 363 Rue Victor Puiseux, Lons-le-Saunier (39000) | PC Locaux | AT106, AT72 | 5 792 m² | 300 m² | 2014/03/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
