CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN
CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.
Profil et organisation
CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN
- SIREN
- Forme juridique
- Organisme consulaire
- Activité principale
- NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN
Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN
CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2013 - 10/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN
2 autorisations sur la période 05/06/2013 - 10/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 80 Rue Henri De Boissieu, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | BY115 | 6 150 m² | 191 m² | 2013/06/10 |
| 80 Rue Henri De Boissieu, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | BY115 | 6 150 m² | 191 m² | 2013/06/05 |
Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.