2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CHAMBRE D AGRICULTURE DES VOSGES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épinal.
CHAMBRE D AGRICULTURE DES VOSGES est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 88000 à Épinal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMBRE D AGRICULTURE DES VOSGES compte 3 autorisations recensées sur la période 27/11/2017 - 12/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE D AGRICULTURE DES VOSGES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Épinal. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE D AGRICULTURE DES VOSGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Andre Vitu, Épinal (88000) | PC Locaux | BD74, BD128 | 4 169 m² | 3 365 m² | 2017/11/27 |
1 autorisation sur la période 12/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Épinal. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Andre Vitu, Épinal (88000) | PA | BD309 | 2 263 m² | 2021/07/12 |
1 autorisation sur la période 18/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Épinal. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Andre Vitu La Colombiere, Épinal (88000) | PD | BD74 | — | 2017/12/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
