CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE - Permis de construire et DP

Active
187100045 Organisme consulaire PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Présentation détaillée de CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE

CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Chérizet.

Profil et organisation

CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 71000 à MACON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE

Activité d’urbanisme de CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE

CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE compte 6 autorisations recensées sur la période 27/12/2013 - 26/01/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

27/12/2013 - 26/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE

6 autorisations sur la période 27/12/2013 - 26/01/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Chérizet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Petits Quem'nau Montagny, Bonnay-Saint-Ythaire (71460) DP Locaux F50 768 m² 4 m² 2021/01/26
30 Rue Des Poncetys, Davayé (71960) PC Locaux B984 128 m² 2019/12/16
Les Barresses, Chérizet (71250) PC Locaux A572, A570 16 471 m² 200 m² 2019/06/24
L'embouche, Jalogny (71250) PC Locaux B254 28 740 m² 13 m² 2016/05/24
L Embouche, Jalogny (71250) PC Locaux B642, B26 428 367 m² 7 m² 2014/07/29
Les Barresses-Les Brettes, Chérizet (71250) PC Locaux A491, A29 51 200 m² 3 184 m² 2013/12/27

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE

Demandeurs comparables à CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE

Sources des informations sur CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE ?
CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE ?
Le profil de CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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