2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dole.
CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 39100 à Dole.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR compte 7 autorisations recensées sur la période 16/05/2014 - 18/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 16/05/2014 - 18/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Dole. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Leon Jouhaux, Dole (39100) | DP Locaux | BR188 | 51 241 m² | 142 m² | 2025/06/18 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 73 Avenue Leon Jouhaux, Dole (39100) | PC Locaux | BR164, BR188 | 61 811 m² | 281 m² | 2024/11/18 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 71 Av Leon Jouhaux, Dole (39100) | PC Locaux | BR188 | 51 241 m² | 1 808 m² | 2022/04/19 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 71 Av Leon Jouhaux, Dole (39100) | DP Locaux | BR188 | 51 241 m² | 25 m² | 2021/12/20 |
| 73 Rue Leon Jouhaux, Dole (39100) | DP Locaux | BR188 | 51 241 m² | 215 m² | 2021/06/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 73 Av Leon Jouhaux, Dole (39100) | DP Locaux | BR40 | 51 355 m² | 2 m² | 2014/05/16 |
1 autorisation sur la période 22/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Dole. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Leon Jouhaux, Dole (39100) | PD | BR185, BR187 | 52 119 m² | 2021/12/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
