CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR
CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dole.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 39100 à DOLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 1 000-1 999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR
CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR compte 7 autorisations recensées sur la période 16/05/2014 - 18/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR
6 autorisations sur la période 16/05/2014 - 18/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Dole. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Leon Jouhaux, Dole (39100) | DP Locaux | BR188 | 51 241 m² | 142 m² | 2025/06/18 |
| 73 Avenue Leon Jouhaux, Dole (39100) | PC Locaux | BR164, BR188 | 61 811 m² | 281 m² | 2024/11/18 |
| 71 Av Leon Jouhaux, Dole (39100) | PC Locaux | BR188 | 51 241 m² | 1 808 m² | 2022/04/19 |
| 71 Av Leon Jouhaux, Dole (39100) | DP Locaux | BR188 | 51 241 m² | 25 m² | 2021/12/20 |
| 73 Rue Leon Jouhaux, Dole (39100) | DP Locaux | BR188 | 51 241 m² | 215 m² | 2021/06/09 |
| 73 Av Leon Jouhaux, Dole (39100) | DP Locaux | BR40 | 51 355 m² | 2 m² | 2014/05/16 |
Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR
1 autorisation sur la période 22/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Dole. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Leon Jouhaux, Dole (39100) | PD | BR185, BR187 | 52 119 m² | 2021/12/22 |
Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.