2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pontarlier.
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE compte 5 autorisations recensées sur la période 01/04/2020 - 10/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/10/2024 - 10/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Doubs. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Jules Grevy, Doubs (25300) | PC Locaux | ZC138, ZC141 | 58 558 m² | 388 m² | 2024/10/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 01/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Pontarlier. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Fg Saint Etienne, Pontarlier (25300) | PD | AM1 | 23 822 m² | 2020/04/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
