CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Doubs.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 25300 à PONTARLIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 1 000-1 999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE compte 4 autorisations recensées sur la période 01/04/2020 - 16/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE
3 autorisations sur la période 28/10/2024 - 16/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Doubs. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Jules Grévy, Doubs (25300) | DP Locaux | ZC314 | — | 85 m² | 2026/06/16 |
| 2 Faubourg Saint Etienne, Pontarlier (25300) | PC Locaux | AM1 | 23 822 m² | 1 482 m² | 2025/11/07 |
| 10 Rue Jules Grevy, Doubs (25300) | PC Locaux | ZC138, ZC141 | 58 558 m² | 388 m² | 2024/10/28 |
Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE
1 autorisation sur la période 01/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Pontarlier. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Fg Saint Etienne, Pontarlier (25300) | PD | AM1 | 23 822 m² | 2020/04/01 |
Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.