CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY - Permis de construire et DP

Active
260110218 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY

CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré à 01100 OYONNAX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2002
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY

CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2023 - 03/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/04/2023 - 03/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY

2 autorisations sur la période 04/04/2023 - 03/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Oyonnax.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route De Veyziat Les Montaines, Oyonnax (01100) PC Locaux 0H122, 0H120 20 236 m² 57 m² 2025/02/03
1 Route De Veyziat Au Combet, Oyonnax (01100) PC Locaux 0H14, 0H13 6 906 m² 420 m² 2023/04/04

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY ?
CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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