CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD - Permis de construire et DP

Active
260100037 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 01300 à BELLEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2018 - 09/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/02/2018 - 09/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

2 autorisations sur la période 07/02/2018 - 09/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Belley.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De Narvik, Belley (01300) PC Locaux AX144, AX118 56 947 m² 23 033 m² 2018/02/09
En Erbaz, Belley (01300) PC Locaux AX40, AX118 57 136 m² 23 033 m² 2018/02/07

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD ?
CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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