2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
1
CENTRE DE RESSOURCES D'EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallon-Pont-d'Arc.
CENTRE DE RESSOURCES D'EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 07150 à Vallon-Pont-d'Arc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE DE RESSOURCES D'EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/10/2022 - 04/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE DE RESSOURCES D'EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Vallon-Pont-d'Arc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE DE RESSOURCES D'EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 150 Passage Francois Lecler, Vallon-Pont-d'Arc (07150) | DP Locaux | C1536 | 12 570 m² | 101 m² | 2022/10/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
